Déposée le 25 juillet 2000 par DELSUPEXHE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMPOST STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est DELSUPEXHE PATRICK, ROBERT, MARIE, domicilié(e) 19, RUE DES ORNES, 95570 ATTAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELSUPEXHE PATRICK - France.
La marque COMPOST STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044249.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELSUPEXHE PATRICK, ROBERT, MARIE - 19, RUE DES ORNES, 95570 ATTAINVILLE - France
Monsieur DELSUPEXHE PATRICK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Amendements organiques, produits destinés à l'agriculture, à la polyculture et au paysagisme. Amendements organiques pour les terres et les supports de culture. Produits d'origine végétale permettant d'améliorer les propriétés physico-chimiques du sol, utilisés pour l'agriculture et l'aménagement paysager. Service de transformation et service d'unité de recyclage et de valorisation de produits agricoles, forestiers et paysagers. Produits de purification et de dépollution de l'air, de l'eau et des sols. Produits à base de résidus végétaux, produits issus de la transformation de produits agricoles, paysagers et forestiers, à savoir composts et produits à base de composts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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